La société EbroiWeb International fournit des services d’hébergement de sites Web dans le monde entier. EbroiWeb International a la responsabilité de protéger chaque client et de leur fournir les meilleurs services disponibles. Les directives qui suivent ont été conçues pour assurer ces services. En passant un contrat avec EbroiWeb International, vous acceptez nos politiques et conditions d’utilisation.

Les services d'hébergement de EbroiWeb International sont prévus pour être utilisés uniquement dans le cadre d'activités légales. La transmission ou le stockage de données qui violent les lois internationales, fédérales, et provinciales sont interdites :

matériel protégé par les droits d'auteurs
matériel jugé obscène
piratage de logiciels ou mp3
envoi de courrier non-sollicité (SPAM)
publication de données adultes douteuses ou liens vers d’autres site illégaux
utilisation de votre site pour fournir des services de compteur ou d'autres services CGI/ASP à un grand nombre de personnes sans en avoir informé EbroiWeb International.
publication de matériel (Warez, logiciels piratés, cracks, hacks, etc.).
participation à des activités subversives

Incluant également tout site raciste ou portant atteinte à des groupes ou personnes de races ou cultures différentes :

site portant atteinte à n’importe quelles communautés religieuses ou culturelles…
site destiné aux groupes radicaux

Le client sera tenu responsable de toutes les plaintes qui pourront être portées contre son site, s’il y a lieu. EbroiWeb International n’est pas tenu responsable dans le cas d'un non-respect des politiques ou d'une mauvaise utilisation du service.

EbroiWeb International se réserve le droit d'annuler les services offerts à un client sans avis préalable. Dans le cas d'un manquement aux politiques d'utilisation ou pour toute autre raison jugée valable (ex : cas d'un non-paiement), EbroiWeb International se réserve le droit d'annuler les services offerts à un client en lui remboursant un montant équivalant au solde de son compte, moins les jours d’utilisation du dit service. EbroiWeb International se réserve le droit de modifier ses tarifs en tout temps. Les clients ayant déjà acquitté leurs factures , cas de forfait ou promotion offerts par EbroiWeb International ne seront pas affectés par les changements de prix pour la période déjà payée.

EbroiWeb International n'est aucunement responsable des pertes ou coûts reliés à des incidents causés par nos serveurs ou par un arrêt de service. En aucun cas, EbroiWeb International ne pourra être tenu responsable. N'hésitez pas à communiquer avec notre équipe pour nous faire part de vos projets ou doute concernant l’utilisation de nos services, l'équipe de EbroiWeb International vous informera des politiques qui s’y appliquent.

POLITIQUES DE PAIEMENT ET D’ANNULATION

L'annulation de votre compte doit être faite par écrit et doit contenir le nom de domaine et le nom du client.

Lors de l'annulation de votre compte, vous recevrez un remboursement équivalent à la période non-utilisée. Exception faite des offres jumelés, nom de domaines offert avec contrat d’hébergement et paiement minimale de 12 mois, le nom de domaine reste à la charge du client dans le cas du rupture de contrat avant la fin des dit mois écoulé.

UTILISATION DES SCRIPTS (ASP/CGI)

EbroiWeb International fournit des comptes d'hébergement où est permis l'utilisation de scripts CGI, ASP et d'autres programmes exécutables. Ces scripts utilisent beaucoup de ressources système, il y a donc certaines restrictions quant à leur utilisation.

Les scripts doivent utiliser des ressources système acceptables. Les scripts qui nécessitent un très grand nombre de cycles de CPU et un très grand espace de mémoire RAM devront être suspendus.

Dans la plupart des cas, EbroiWeb International avisera les clients qui utilisent des scripts demandant un trop grand pourcentage de ressources système. Par ailleurs, si certains scripts causent des problèmes plus importants, ils pourront être suspendus.

Les scripts ne doivent en aucun cas interagir avec la configuration du serveur ou le matériel. L'exécution de scripts de ce genre pourra entraîner l'annulation immédiate des services offerts.

Il est préférable d’utiliser des systèmes de discussion écrits en JAVA plutôt qu’en PERL.

UTILISATION DES SERVICES DE COURRIER ÉLECTRONIQUE

Aucune tolérance en matière d’envoi de courrier électronique non sollicité (SPAM). Entre autres, l’envoi de courrier non-sollicité et autres documents «douteux» ainsi que la distribution de virus informatiques sont interdits.

Le courrier de votre compte de courrier électronique doit être téléchargé et retiré du serveur au minimum une fois par mois.

Les clients doivent utiliser le serveur SMTP fourni par leur fournisseur d'accès Internet pour envoyer leur courrier. L’utilisation de notre serveur SMTP pour l’envoi massif de courrier électronique non sollicité entraîne la suspension du compte immédiatement.

Les envois non-sollicités ne font pas qu’importuner les gens, ils réduisent également, et de façon significative, la performance globale du réseau Internet puisqu’ils multiplient par millions le nombre de messages en circulation sur le réseau.

EbroiWeb International et toute sa clientèle paient le prix des abus, puisque leurs envois non-sollicités encombrent le système. Il existe plusieurs moyens de faire connaître votre site Web et souvent à très bas prix ou même gratuitement. Vous pouvez vous enregistrer sur les moteurs de recherche (Toile du Québec, Altavista, etc.), vous inscrire dans de bons groupes de discussion ou encore vous annoncer sur des sites.

EbroiWeb International connaît les moyens utilisés par certains clients pour tenter de cacher leur identité et peut facilement retracer la provenance du courrier non-sollicité, entre autres avec les entêtes et l'adresse IP de l'expéditeur.

AVIS ET RESPONSABILITÉS

Le client est le seul responsable du contenu publié sur son site Web. En remettant votre formulaire d'abonnement en-ligne préparé par EbroiWeb International, vous acceptez nos politiques d'utilisation et vous nous donnez l'autorisation d'utiliser l'adresse de votre site Web dans notre matériel promotionnel et, si nécessaire, comme référence à des clients potentiels.

EbroiWeb International se réserve le droit de modifier ses politiques de service en tout temps sans préavis.